L'AFNIL AGENCE FRANCOPHONE POUR LA NUMEROTATION DES LIVRES CERCLE DE LA LIBRAIRIE  35, rue GREGOIRE DE TOURS — 75279 — Paris Cedex 06

QU'EST CE QUE L'ISBN

NORMES POUR LA NUMEROTATION DES LIVRES

PRINCIPES DE L'ISBN

ATTRIBUTION DES DIFFERENTS NUMEROS D'IDENTIFICATION

REGLES POUR L'ATTRIBUTION D'UN ISBN

ATTRIBUTION RETROSPECTIVES

REGISTRE DES ISBN PAR L'EDITEUR

FONCTION DE L'AGENCE FRANCOPHONE

 QU’EST-CE QUE L’ISBN ?

L’ISBN est un numéro international normalisé permettant l’identification de tout livre publié.

Selon le décret n° 81—1066 du 3 décembre 1981 pris pour l’application de la loi relative au prix du livre, ce numéro doit figurer sur tous les exemplaires d’une même œuvre soumise au dépôt légal ainsi que sur les déclarations de dépôt de l’imprimeur et de l’éditeur.

Il a été conçu pour simplifier le traitement des livres en ordinateur : les libraires peuvent passer des commandes standardisées, les distributeurs ont le même code pour traiter les commandes; et les retours. Les différentes opérations de gestion dans les bibliothèques et centres de documentation sont facilitées.

Par ailleurs le caractère international de cette numérotation constitue, à l’étranger également, une référence unique pour tous les professionnels du livre.

Le numéro ISBN comporte 10 chiffres répartis en 4 segments:
le 1er identifiant la zone linguistique (2 pour les pays francophones), le 2° l’éditeur, le 3eme le numéro d’ordre dans la production de la maison d’édition enfin le 4eme est un chiffre de contrôle destiné à vérifier par l’ordinateur l’exactitude des chiffres précédents.

En France, l’Agence francophone pour la numérotation du livre vous attribuera un indicatif ISBN dès que vous lui aurez précisé le nombre actuel des titres de votre catalogue et vos prévisions pour les prochaines années.

NORMES POUR LA NUMEROTATION DES LIVRES

Introduction

L’usage de plus en plus étendu des ensembles électroniques dans la gestion des documents a conduit Librairies, maisons d’édition, centres de documentation et bibliothèques à souhaiter la normalisation d’un système de numérotation qui permette, à lui seul, d’identifier, dans l’ensemble de la production imprimée, toute publication quelle qu’elle soit.

C’est ainsi que deux systèmes sont en cours d’adoption par l’organisation internationale de normalisation (ISO), l’un pour les livres I’ISBN (International standard book number), l’autre pour les périodiques l’ISSN (International Standard Serial Number).

L’ISBN est recommandé par l’Organisation lnternationale de Normalisation, qui l’étudie depuis 1968 au sein du comité technique n° 46, dont la France fait partie, représentée par l’AFNOR. L’AFNOR travaille, dans ce domaine, avec les intéressés, notamment la Bibliothèque Nationale et le Cercle de la Librairie. La conception de l’ISBN repose sur les travaux accomplis dès 1965 à l’initiative du distributeur W. H. Smith and Son Ltd, qui se trouvait devant la nécessité de codifier, pour ses besoins informatiques, les ouvrages commercialisés dans ce pays, ainsi qu’à celle de la British Publishers Association et de la British National Bibliography, qui ont appuyé très vite le projet de Smith and Son, et l’ont officialisé en 1961 par la création de la Standard Book Numbering Agency Ltd. Aux Etats-Unis, la tâche est assurée depuis 1968 par l’éditeur bien connu R. R. Bowker, tandis que le Bôrsenverein et la Buchländdler-Vereinigung agissent de même depuis 1969 en République fédérale d’Allemagne, en Autriche et en Suisse alémanique.

Pour les livrets publiés en France, et les livres publiés par les éditeurs de langue française en Belgique et en Suisse, l’Agence chargée de mettre en place et d’assurer le fonctionnement de la numérotation normalisée des livres regroupe le Cercle de la Librairie, la Bibliothèque Nationale de Paris, la Bibliothèque Royale de Belgique, l’Association Belge des Editeurs de Langue Française et la Société des Libraires et Editeurs de la Suisse romande.

L’Agence Francophone est ouverte dans les pays partiellement ou entièrement de langue française à tout organisme chargé du dépôt légal et à tout groupement d’éditeurs représentatif qui demanderait à la rejoindre.

I. PRINCIPES DE L’ISBN

2.      L’ISBN est un numéro comprenant dix chiffres. (ici dix chiffres se répartissent en quatre segments. Chaque segment Joue un rôle d’identification particulier et comporte un nombre variable de chiffres.

3.      A. Signification des segments

1)      Le premier segment sert à l’identification du groupe national, linguistique,  géographique ou autre, où le livre a été publié.

2)      Le deuxième segment sert à I’identification de l’éditeur qui a publié le livre.

3)      Le troisième segment identifie le livre dans la production de l’éditeur.

4)      Le quatrième segment est un chiffre de contrôle, qui permet la vérification automatique — par l’ordinateur — de l’exactitude de la valeur et de l’ordre des chiffres qui constituent l’ISBN.

4.      II. Composition des segments

Le principe est de donner à un groupe national, linguistique ou géographique et à un éditeur un numéro d’identification composé d’un nombre de chiffres inversement proportionnel à l’importance de sa production. Ainsi le groupe Francophone est identifié, dans l’ISBN, par le chiffre 2 au début du numéro, en raison de l’importance de sa production. En revanche, le Danemark est identifié par le nombre 87. De la même façon un Editeur dont la production est importante recevra un numéro d’identification de deux chiffres, laissant ainsi, dans le cas d’un Editeur d’un pays comme la France, six chiffres pour numéroter les livres de sa production ce qui permet un million d’ISBN pour cet éditeur.

Pour distinguer les quatre segments d’un ISBN, on sépare chaque segment d’un autre par un tiret. On obtient ainsi 0-949999-01-6. Pour
ne donner à l’ordinateur que dix caractères, tout en gardant l’avantage de repérer automatiquement le découpage en segments, on a décidé de ne retenir que des tranches déterminées de chiffres dans le premier et le deuxième segments, selon la répartition indiquée ci-après

        5       I) Le segment du groupe peut avoir de I à 5 chiffres. Seuls les nombres compris dans les intervalles suivants sont possibles

Cela permet 217 numéros d’identification de groupes nationaux linguistiques, géographiques et autres.

        6.      2) Le segment de l’éditeur peut avoir de 2 à 7 chiffres. Seuls les numéros compris dans les intervalles suivants sont possibles

Cela permet 557.020 : numéros d’identification d’éditeurs d’un pays ou d’un groupe de pays.

Selon le nombre de chiffres dont est composé le segment d’un Editeur francophone, le nombre de titres dont il dispose varie conformément à la table suivante :

II. ATTRIBUTION DES DIFFÉRENTS NUMEROS
D’IDENTIFICATION

7.      A. Valeur du premier segment

C’est l’Agence Internationale de I’ISBN qui attribue le numéro d’identification du groupe national, linguistique, ou géographique. Le groupe francophone a reçu le chiffre 2.

8.      B. Valeur dit deuxième segment

C’est l’Agence Francophone pour la Numérotation Internationale du Livre qui a la responsabilité d’attribuer à chaque éditeur le numéro qui l’identifie dans l’ISBN.
L’Agence Francophone considère comme Editeur toute personne. compagnie, société, association, groupe ou organisme de toute autre nature qui publie et édite un livre pour la vente ou à titre gratuit.

En faisant sa demande de numéro d’Editeur, l’éditeur fera connaître le nombre de titres qu’il possède dans son catalogue et le nombre de titres qu’il a publiés l’année précédant sa demande. Ces Informations permettront à l’Agence de lui attribuer un numéro d’une longueur laissant pour le troisième segment un nombre de chiffres suffisant à numéroter toute la production dans le passé, le présent et l’avenir, de chaque éditeur.

9.      C. Valeur du troisième segment

L’éditeur choisit dans la liste de ses numéros disponibles celui qui identifiera désormais le livre qu’il a produit. Pour l’attribution de ce numéro, l’éditeur suivra les règles présentées aux paragraphes II à 20, notamment en ce qui concerne la définition des livres susceptibles de recevoir un ISBN. L’Agence se réserve le droit de contrôler ces attributions et de demander éventuellement un changement de numéro où le numéro attribué par l’éditeur se révélerait erroné. Seul, le numéro retenu par l’agence est valable comme ISBN.

10.     D. Valeur du quatrième segment

Pour calculer le chiffre de contrôle

1’ multiplication des 9 premiers chiffres respectivement par:
10, 9, 8, 7, 6, 5, 4, 3, 2
2’ addition du résultat des 9 opérations
3’ division de la somme obtenue par 11
4” soustraction du reste de la division du nombre 11.

le chiffre de contrôle ainsi obtenu variera de 0 à 10.
Le chiffre de contrôle 10 sera Identifié par le X romain.

Pour simplifier le travail de l’Editeur, l’Agence peut fournir ( contre paiement la liste des numéros ISBN de l’Editeur avec chiffre de contrôle calculé.

III.    REGLES POUR L’ATTRIBUTION D’UN ISBN

11.     A. Principe fondamental

Le principe fondamental sur lequel fonctionne le système de l’ISBN est le suivant : l’ISBN identifie un livre dans une édition donnée. Une fois attribué, un ISBN ne doit Jamais être utilisé de nouveau, même si le titre auquel il a été initialement attribué est épuisé depuis longtemps.

12.     B. Définition du livre

L’Agence Francophone considère comme livre toute publication non périodique, imprimée, comptant au moins cinq pages, faisant l’objet du dépôt légal.

13.     Ne sont pas considérées comme livres les publications suivantes

1)      Publications éditées à des  fins publicitaires, à condition que
le texte littéraire ou scientifique ne prédomine pas et que ces
publications soient distribuées gratuitement.
—       Catalogues, prospectus et autres publications de propagande
commerciale, industrielle ou touristique.
—       Publications traitant de l’activité ou de l’évolution technique
d’une branche de l’industrie ou du commerce en attirant l’attention sur les produits ou les services Fournis par l’éditeur.

2)      Publications appartenant aux catégories suivantes lorsqu’elles
sont jugées comme ayant un caractère éphémère
—       Horaires, tarifs, annuaires téléphoniques. etc.
—       Programmes d’enseignement de spectacles d’expositions
—       Statut et bilans des sociétés, directives des entreprises.
circulaires, etc.
—       Calendriers, almanachs, etc.

3)      Publications appartenant aux catégories suivantes dont le
contenu prédominant n’est pas le texte:

—       Oeuvres musicales (partitions, cahiers de musique). A condition que la notation musicale soit plus Importante que le texte
—       Production cartographique, excepté les atlas par exemple, les cartes astronomiques, géographiques, hydrographiques, les plans topographiques.

—       Reproductions d’Art isolées ou réunies sans couverture ni texte.

14.     L’Agence Francophone considère comme livre tout volume d’une publication qui en  comporte plusieurs. Dans ce cas la publication complète reçoit un ISBN chacun des volumes qui la composent recevant ton ISBN différent.

15. L’Agence Francophone considère comme autant de livres différents chaque présentation d’un même titre qui justifie des conditions de vente non identiques ; ainsi le même titre vendu broché, relié pleine toile, et relié papier aura trois numéros ISBN différents.

16. L’Agence Francophone retient comme définition de l’édition. celle reconnue par l’usage : Une édition comporte toutes les réimpressions qui ne comportent pas elles-mêmes de modifications notables de textes ou d’illustrations. Une seconde, troisième, etc, ou nouvelle édition est une édition qui comporte des modifications si notables de texte ou d’illustration qu’elles font d’elle un livre nouveau sous un même titre.

17.     a) Elle considère comme plusieurs livres différents les différentes Editions d’un même titre

18.     b) Elle considère commue un même livre les réimpressions pures et simples, produites sans autre changement que des corrections
mineures, n’altérant pas la présentation, même si leur date ou leur prix de vente est modifié. Toute réimpression comportant une modification de présentation telle que changement de format, de caractères, de reliure, d’illustrations, soit par le même éditeur, soit par un tiers éditeur est considérée comme un autre livre (édition dérivée).

19.     L’Agence francophone considère comme livres :
—       les numéros séparés des publications en série, paraissant
une fois par an, ou moins fréquemment, d’une façon plus ou moins régulière, pendant un laps de temps non limité, tels que annales, comptes rendus et rapports annuels, annuaires;

—      les ouvrages complets paraissant en livraisons fractionnées, avec ou sans périodicité
—       les tirés à part à condition qu’ils aient un titre, une nouvelle pagination et qu’ils soient mis en vente isolément

— les publications à feuillets mobiles, à la condition qu’elles paraissent sous un titre unique et que les feuillets intercalaires portent le même titre.

20. C. Livres publiés par plusieurs éditeurs
L’attribution de l’ISBN d’un livre édité simultanément par plusieurs éditeurs, qu’ils relèvent ou non du même groupe, sera réalisée en suivant le contenu de la page de titre
—       si un seul éditeur est mentionné sur la page de titre, c’est lui qui donnera  l’ISBN avec son propre préfixe
—       si plusieurs Editeurs sont mentionnés sur la page de titre, chacun d’eux pourra donner un ISBN au livre.

IV. ATTRIBUTIONS RETROSPECTIVES

21.     Chaque éditeur a la charge de numéroter avec les chiffres disponibles de sa tranche, tous les titres de son catalogue.

V. INDICATION DE L’ISBN SUR LES LIVRES ET DANS LES CATALOGUES

22.     A. Indication de I’ISBN sur les livres

L’ISBN doit devenir partie intégrante de chaque, nouveau livre ou de chaque nouvelle édition. L’ISBN doit toujours apparaître au verso de la page de titre. Il doit aussi apparaître au bas de la dernière page de couverture (ceci s’applique particulièrement aux livres brochés) et au bas de la dernière page de la jaquette s’il y a lieu.

23.     Dans le cas des livraisons fractionnées d’ouvrages complets (paragraphe 19) et des mises à jour de publications à feuillets mobiles (paragraphe 19) l’ISBN doit aussi figurer sur chaque livraison ou sur chaque bande entourant les feuillets mobiles.

24.     Le corps des caractères de l’ISBN ne doit pas être inférieur à neuf points. Les segments doivent être séparés les uns des autres par un tiret. L’ISBN doit toujours être précédé de la mention ISBN.

Un seul ISBN doit apparaître sur chaque livre. Toutefois :

25.     1) Lorsqu’un même titre est présenté simultanément sous plusieurs références faisant chacune l’objet d’un ISBN particulier (voir paragraphe 15), les différents ISBN sont imprimés avec l’information justifiant l’attribution de plusieurs ISBN.

Exemple:        ISBN 2-01-521 188-8 broché ISBN 2-01-521189-6 relié

26.     2) Lorsqu’un livre parait en plusieurs volumes, l’ensemble des volumes reçoit un ISBN aussi bien que chaque volume (voir paragraphe 14). Dans ce cas l’ISBN de la publication complète est porté sur chaque volume, avant l’ISBN du volume lui-même accompagné de l’explication nécessaire.

Exemple ISBN 2-601 -0002 I -x (édition complète) lSBN 2-601-00022-8 (vol. 1).

27.     3) Lorsqu’un livre est publié par plusieurs éditeurs et qu’il reçoit, de ce fait, plusieurs ISBN (voir paragraphe 20). Tous les ISBN sont imprimés suivis de la mention de l’éditeur concerné.

Exemple : ISBN 2-222-00001-7 Larousse   ISBN 2-227-00003-1 Nathan

28.     4) Lorsqu’un livre paraît en nouvelle Edition mention est faite de l’ISBN de la ou  des éditions précédentes en indiquant après  chaque ISBN l’Edition dont il s’agit. Si l’édition précédente est sortie sous plusieurs présentations entraînant l’attribution de plusieurs ISBN, tous les ISBN sont donnés entre parenthèses accompagnés de l’information nécessaire.

Exemple:        ISBN 2-89311-029-0  2eme édition revue et corrigée ISBN 2-89311- 007-X  1ere édition, brochée ISBN 2-89311-008-8 1ere  édition reliée

29.     5) Lorsqu’un titre fait l’objet de la part d’un même éditeur, d’une édition dérivée, c’est-à-dire d’une présentation différente (par exemple livre de poche, livre de luxe, etc...) et qu’il reçoit ainsi un nouvel ISBN, mention est faite de l’ISBN de la première édition courante, sous la forme suivante:

ISBN 2-0l-007890-X
(ISBN 2-01-007654-0 1” publication)

30.     6) Lorsqu’un livre fait également l’objet d’une édition dérivée, c’est-à-dire publiée sans modification de texte, ni d’illustration par un second, troisième... éditeur, avec l’autorisation du premier si l’œuvre n’est pas tombée dans le domaine public, l’ISBN de l’éditeur original est indiqué sous la forme suivante

ISBN 2-666-601 23-7
(publié précédemment par les éditions x :
ISBN 2-8420-6091-9)

31.     7) Lorsqu’il s’agit d’un reprint (reproduction photomécanique), on indique, s’il existe, l’ISBN de l’ouvrage reproduit, sous les formes suivantes
—      en cas de reprint par l’éditeur propriétaire des droits;
ISBN 2-650-00152-6
(ouvrage reproduit:
ISBN 2-650-00001-5)
—       en cas de reprint par un tiers:
ISBN 2-649-00117-8

(ouvrage reproduit
ISBN 2-7841-4325-7 Editions XX)

32.     8) Lorsqu’il s’agit d’une traduction, on indique l’ISBN du livre qui a servi de base à la traduction, sous la tortue suivante:
ISBN 2-611-00112-X
(édition originale
ISBN 0-575-09898-3 éditeur xx, New York)

33.     9) Lorsqu’il s’agit d’éditions parallèles c’est-à-dire d’éditions représentant différentes  versions linguistiques du même texte -—comme les publications des organisations internationales —, on indique les ISBN de toutes les éditions parallèles. sous la forme suivante
ISBN 2-7770-1234-2
(ISBN 0-571-07350-6 édition anglaise)
(ISBN 0-70002-34-5 édition néerlandaise)

34.     13. Publication des ISBN
Les ISBN doivent apparaître dans les publicités des éditeurs, dans les catalogues, dans les bibliographies commerciales et nationales et listes de livres, ainsi que partout ou l’on trouve des renseignements concernant les livres (tels que dépliants, brochures...).

35.     Pour les publicités, il convient d’indiquer l’ISBN immédiatement après ou immédiatement au dessous de la notice publicitaire du livre. Les dix chiffres de l’ISBN doivent êtres précédés de la mention ISBN.

36.     Pour les catalogues et ici bibliographies. il convient d’indiquer l’ISBN immédiatement après ou, immédiatement au-dessous de la notice du livre. Les dix chiffres de l’ISBN doivent être précédés de la mention ISBN.

37.     Les catalogues des éditeurs peuvent convenir en plus des index habituels un index des ISBN par ordre numérique avec le détail des livres auxquels ils se rapportent.

38.     Si les prix des livres sont donnés dans une des listes précitées. il convient de les indiquer après l’ISBN correspondant. Sous la forme suivante :

ISBN 2-01-123456-5 relié: Fr45
ISBN 2-01-123457-3 broché: FF 25
ISBN 2-211-34787-: FB 150
ISBN 2-7847-8231-X FS 23

VI.REGISTRE DES ISBN PAR EDITEUR

39      Chaque éditeur tiendra le registre des ISBN qu’il attribue. Ce registre pourra être la liste des numéros ISBN vendue par l’Agence Francophone, sur laquelle les informations suivantes seront portées

Auteur, titre, date de mise on vente, date de dépôt légal.
Ce registre pourra tenir lieu de registre de dépôt légal, à condition que les numéros soient utilisés séquentiellement.

VII.   FONCTIONS DE L’AGENCE FRANCOPHONE

40.     A. Attribution des indicatifs d’éditeur
L’Agence Francophone est chargée d’attribuer un numéro d’identification aux éditeurs de son groupe. Ce numéro sera choisi de façon à permettre à l’éditeur de numéroter toute sa production passée, présente et prévisible. L’éditeur devra donc fournir toutes les informations nécessaires à cette attribution.

L’Agence Francophone proposera l’attribution d’un numéro d’identification aux éditeurs occasionnels c’est-à-dire, à toute personne physique ou morale qui aura publié un livre, dès qu’elle aura connaissance de sa parution.

42.     B. Tenue dit fichier des éditeurs
L’Agence Francophone a la responsabilité de tenir à jour un double fichier des éditeurs:

— le premier, classé par ordre alphabétique des éditeurs, sous toutes leurs dénominations. Sous la principale de ces dénominations, on mettra le numéro d’identification d’éditeur, son adresse, et si des modifications interviennent, les changements accompagnés de la date du changement.

— le second, classé par ordre numérique des préfixes attribués, ce fichier comportera seulement la principale dénomination de l’éditeur.

43.     C. Promotion de I’ISBN
L’Agence Francophone prendra tous les moyens utiles pour encourager les éditeurs à développer l’usage de l’ISBN. Elle leur fournira toutes les informations nécessaires pour qu’ils s’acquittent dans les meilleures conditions de leurs nouvelles responsabilités.