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ASSURANCE DOMMAGES MODULE 3 (Web)

ASSURANCE DOMMAGES
© Patinet Thierri .
IDDN.FR.010.0100258.000.R.P.2002.035.40000 IDDN.FR.010.0100259.000.R.A.2002.035.40000

Pour de plus amples extraits voir:
ASSURANCE DOMMAGES

ASSURANCE DOMMAGES Module 3 ( Version Web)

Module 3
Contrats FFSA - Conventions FFSA - Domaine Conventionnel

CONTRAT INCENDIE FFSA
CONTRAT - INCENDIE - LEXIQUE
CONTRAT PERTES D'EXPLOITATION FFSA
CONVENTIONS FFSA
CONVENTION FFSA DOMMAGE OUVRAGE
CONVENTIONS PRINCIPAUX MONTANTS ET SEUILS DES CONVENTIONS FFSA
CONVENTIONS - CODE CIVIL
CONVENTIONS - RÉGIME DE LA PREUVE
CONVENTIONS - 12 PRINCIPES
CONVENTIONS - INTERCALAIRES
CONVENTIONS - JURISPRUDENCE

  • Information importante :
  • Hors les tableaux, l'ensemble des produits est distribué sur support CDROM
  • sous forme de fichier compacté et crypté, comportant une clé individuelle qui sera remise par e-mail à réception des chèques de commande ou bien directement en cas de règlement immédiat.
  • Le fichier décompacté une fois décrypté par le code individuel comporte le produit sous forme de site web et/ou accompagné du format text, sauf précision sur le site, notamment au niveau des bases de données, ou show pour les oeuvres multimédia.
  • Bien à vous
  • Les produits en téléchargement suivent le même régime que ci dessus.
  • Thierri Patinet
  •  
  • LICENCE PAR POSTE DE TRAVAIL :


FF 196,79 | euros 30,00

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Assistance technique : tpatinet@wanadoo.fr
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